Révision d’une rente SPECDO

Un assuré avait obtenu en 2002 une demi-rente d’invalidité. L’office AI, après avoir maintenu cette rente en 2007, la supprime en 2013, en appliquant la nouvelle disposition de la LAI dite « révision 6a ».

Décision confirmée par le tribunal cantonal zurichois. L’assuré recourt au Tribunal fédéral (TF).

Il fait valoir tout d’abord que l’on doit comparer la situation actuelle avec celle de 2007 et non pas celle de 2002, point de départ de la rente d’invalidité, ou de 2004, moment où cette rente a été accordée. Le TF rejette ce premier argument, car en 2007 il n’y a pas eu de révision complète de la situation.

L’assuré fait ensuite valoir qu’initialement il n’y avait pas qu’un specdo (voir ce mot sur notre site), mais un syndrome cervical et lombaire. Le TF rejette également cet argument : le specdo était clairement à l’avant-plan à l’époque.

Toutefois, le TF admet l’argument que le tableau clinique somatique s’est chronifié et qu’il aurait fallu une expertise plus large, comme cela avait été ordonné dans un premier arrêt de renvoi. C’est surtout le cas du syndrome cervical. On ne comprend pas pourquoi ce syndrome assez grave resterait sans effet sur la capacité lucrative  Par conséquent, le recours doit être admis dans le sens que la cause est renvoyée à l’instance inférieure en vue d’une expertise pluridisciplinaire (comme cela avait été décidé la première fois).

ATF 9C_847/2016 du 19.6.2017

 

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