Dent cassée en se tapant la tête contre un panneau : accident !

Un assuré assiste à une manifestation sportive. Dans la foule, il se tape la tête contre un panneau  d’orientation placé là provisoirement. Une dent est cassée,  entraînant une facture de dentiste de plus de 2000.-. L’assureur accidents refuse la prise en charge en faisant valoir en substance :

- dans sa déclaration inititiale, l’assuré a juste indiqué que sa bouche avait tapé contre le panneau, sans dire qu’il aurait été bousculé par la foule des spectateurs, ni qu’il aurait trébuché ; ce n’est que par la suite qu’il a dit avoir été poussé  et avoir de ce fait trébuché en heurtant du pied le socle du panneau, ce qui constitue une contradiction nécessitant que la préférence soit donnée à la “version de la 1ère heure”

- or, un tel choc n’a de toute façon pas pas le caractère de soudaineté extraordinaire exigé d’habitude pour qu’un événement soit considéré comme un accident.

Le Tribunal cantonal des assurances donne tort à l’assureur, qui recourt au TF.

Celui-ci admet le caractère accidentel. Il ne voit aucune contradiction entre la 1ère version, résumée, et la seconde, précisant la  cause du choc (bousculade ou faux-pas) . Peu importe d’ailleurs : le simple fait que la dent se soit cassée lors du choc contre le panneau suffit à faire admettre l’existence d’un accident. Le TF se réfère à cet égard à son changement de jurisprudence de 2008 dans l’affaire d’une dent cassée contre le volant d’une auto-tamponneuse (ATF 134 V 72), où le caractère accidentel avait été admis.

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