Encore et toujours le “coup du lapin” …

Deux arrêts récents rappellent la jurisprudence. Lorsque le traumatisme cervical est subi au cours d’un accident de la catégorie “moyenne” (ni grave, ni léger), ou  (c’est nouveau !) lors de plusieurs accidents, il faut examiner toute une série de critères :

  • circonstances dramatiques ou non du ou des accidents
  • gravité des blessures
  • latence (plus ou moins de 72 heures ?) de l’apparition des troubles typiques du “coup du lapin”, tels que perte d’équilibre, vomissements, fatigue, somonolence etc
  • durée et intensité du traitement médical
  • intensité des douleurs
  • erreurs médicales éventuelles
  • durée de l’incapacité de travail malgré les efforts de la personne “pour s’en sortir”, etc.

Pour ce genre de lésions (“coup du lapin”), on ne distingue cependant plus entre atteintes physiques (somatiques) et psychiques.


Dans deux arrêts récents de 2010, le TF a une fois refusé le lien de causalité, donc les prestations LAA (8C_644/2009), car 3 critères étaient certes remplis, mais de manière insuffisamment intense (idem 8C_33/2008 du 20.08.2008), l’autre fois accepté (8C_684/2009 du 23 avril 2010), car il y avait aussi 3 critères remplis, mais de manière assez intensive, la victime ayant subi des accidents à la colonne cervicale alors qu’elle n’était pas encore tout à fait remise d’accidents précédents. Idem 8C_477/2008 du 19.12.2008, où malgré la présence de 5 critères, le tribunal zurichois avait donné raison à la SUVA qui refusait ses prestations.

Notre commentaire : nous partageons l’avis des spécialistes de ce domaine, notamment le Schleudertrauma-Verband (Kurt Pfändler, in  DasInfo I/89, 29) , pour qui la jurisprudence, malgré les efforts de clarification du TF, n’est pas toujours cohérente ni donc vraiment prévisible pour les assurés et leurs conseils.

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