En sortant de son véhicule, sortie assez difficile parce que la portière n’était pas entièrement ouverte, un assuré se fracture une prothèse de hanche. La question se posait de savoir si cette fracture de prothèse, nécessitant bien évidemment le remplacement de celle-ci, constituait un accident au sens de la LAA. L’assureur refuse ses prestations, ce que confirme le tribunal cantonal tessinois. L’assuré recourt au Tribunal fédéral.

 Cette autorité va dans le même sens. Quand bien même la prothèse était soudée à l’os, la rupture de cette prothèse ne peut être assimilée à une rupture de l’os lui-même, au vu des dispositions légales et de la pratique. Il n’en irait différemment que si cette rupture était due non pas à un défaut « interne » de la prothèse, mais à un choc assimilable à un accident. Par conséquent, le recours de l’assuré doit être rejeté, le TF estimant qu’il n’était même pas nécessaire de recueillir, par un échange d’écritures, la position de l’assureur et du Tribunal cantonal. Cet arrêt est cependant suffisamment important pour être officiellement publié